Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDUSPUN
DOUNOR (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
3157025
Date de dépôt :
02/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
02/04/2012
INDUSPUN de DOUNORà Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque INDUSPUN

Déposée le 2 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) DOUNORà Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « INDUSPUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUNORà Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) Z.I. 30/32 RUE DU VERTUQUET,59535 NEUVILLE EN FERRAIN CEDEX - 59535 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 781 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe WILLOT DOUNOR domicilié(e) Z.I. 30-32 RUE DU VERTUQUET,59535 NEUVILLE EN FERRAIN CEDEX - 59535 - France.

La marque INDUSPUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDUSPUN est expirée depuis le 2 avril 2012.

DOUNORà Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : DOUNORSOFT , EXTRASOFT , DOUNORLON


DOUNOR (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - Z.I. 30/32 RUE DU VERTUQUET,59535 NEUVILLE EN FERRAIN CEDEX - 59535 - France - SIREN 334781366


Monsieur Christophe WILLOT DOUNOR - Z.I. 30-32 RUE DU VERTUQUET,59535 NEUVILLE EN FERRAIN CEDEX - 59535 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Voile non-tissé à usage textile pour tissus d'ameublement, nappes, enveloppes de matelas, blouses jetables ; véhicules automobiles ; voile non-tissé pour la protection des cultures et des jardins ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, films et feuilles ; matières à calfeutrer, étouper et à isoler.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.